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Modèles de contrat et champs dynamiques.

Proposition commerciale — Initial

Initial
Variables (syntaxe {{clé}})
{{denomination_sociale}}{{forme_sociale}}{{capital_social}}{{adresse_siege}}{{ville_rcs}}{{numero_rcs}}{{representant}}{{qualite_representant}}{{domaine_activite}}{{nom_systeme}}{{composants_liste}}{{prix_total}}{{modalite_paiement}}{{bloc_freemium}}{{periode_realisation}}{{garantie_performance}}{{garantie_whatsapp}}{{cession_droits}}

bloc_freemium n’apparaît que si le deal est Freemium. garantie_whatsapp / cession_droits selon les cases GHL.

Bloc Freemium ({{bloc_freemium}})
### Offre Freemium et conditions spécifiques de rémunération

Dans le cadre d'une phase de test commerciale, le Prestataire propose au Client une offre dite « Freemium », applicable dans les conditions suivantes.

#### 1. Période de test

Le Client bénéficie d'un accès d'essai aux services pour une durée de **30 (trente) jours** ou jusqu'à la réalisation de **1 (un) événement**, le premier des deux termes atteints mettant fin à ladite période.

#### 2. Modalités de rémunération pendant la période Freemium

Pendant cette période, **aucun frais initial** ne sera facturé au Client.

En contrepartie, le Client s'engage à verser au Prestataire une rémunération équivalente à **7 %** du montant total du chiffre d'affaires facturé, hors taxes, généré via le système d'intelligence artificielle de conversion mis en place par le Prestataire (ci-après « IA de conversion »).

> Il est expressément convenu que cette rémunération est due sur la base des montants **facturés** par le Client, indépendamment de leur encaissement effectif.

#### 3. Champ d'application

La rémunération susmentionnée s'applique uniquement aux ventes attribuables directement à l'IA de conversion, selon les modalités définies dans le présent contrat.

#### 4. Fin de la période Freemium

À l'issue de la période Freemium, le Client dispose des options suivantes :

- **Option 1 – Autonomie** : Le Client conserve le système en l'état et l'exploite de manière autonome. Un montant forfaitaire de **2 500 € HT** sera dû au Prestataire au titre de la cession du droit d'utilisation et de sortie du dispositif.
- **Option 2 – Poursuite et montée en gamme** : Le Client poursuit la collaboration avec le Prestataire. Une nouvelle proposition commerciale sera établie, incluant des prestations complémentaires (« upsell »).
Champs requis sur le contrat (13)
{{denomination_sociale}}{{forme_sociale}}{{capital_social}}{{adresse_siege}}{{ville_rcs}}{{numero_rcs}}{{representant}}{{qualite_representant}}{{domaine_activite}}{{composants}}{{prix_total}}{{modalite_paiement}}{{periode_realisation}}
Corps du template
# PROPOSITION COMMERCIALE

*SMART FUNNEL — Conditions générales de service IA*

---

## 1. Le Client

Le Client est la société **{{denomination_sociale}}**, {{forme_sociale}}{{capital_clause}}, dont le siège est situé au **{{adresse_siege}}**, enregistrée au registre du commerce et des sociétés de **{{ville_rcs}}** sous le numéro **{{numero_rcs}}**, représentée par **{{representant}}** en qualité de **{{qualite_representant}}**.

Le Client est un professionnel du secteur **{{domaine_activite}}**.

---

## 2. Détail de l'offre

Mise en place et accompagnement du système Smart Funnel **« {{nom_systeme}} »**, composé de :

{{composants_liste}}

| | |
|---|---|
| **Prix total** | {{prix_total}} |
| **Modalité de paiement** | {{modalite_paiement}} |

{{bloc_freemium}}

---

## 3. Délai indicatif de paramétrage et de mise à disposition du Service

La prestation sera réalisée sur une période de **{{periode_realisation}}**.

---

## 4. Conditions particulières

### Poursuite de l'utilisation de la Solution à l'issue de la collaboration

À l'issue de la collaboration, le Client a la possibilité de continuer à utiliser le SaaS sous la forme d'un **Abonnement à la Solution SETTEO**, au tarif de **150 € HT par mois**.

L'Abonnement à SETTEO est reconduit tacitement par périodes successives d'un (1) mois, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des Parties, par écrit, au plus tard **cinq (5) jours ouvrés** avant l'échéance en cours.

{{garantie_performance}}

{{garantie_whatsapp}}

{{cession_droits}}

*Signé électroniquement*

| Pour SMART FUNNEL | Pour le Client |
|---|---|
| Monsieur Dylan CAMARA | **{{representant}}** en qualité de **{{qualite_representant}}** |
| **Signature :** | **Signature :** |

Proposition commerciale — Upsell

Upsell
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bloc_freemium n’apparaît que si le deal est Freemium. garantie_whatsapp / cession_droits selon les cases GHL.

Bloc Freemium ({{bloc_freemium}})
### Offre Freemium et conditions spécifiques de rémunération

Dans le cadre d'une phase de test commerciale, le Prestataire propose au Client une offre dite « Freemium », applicable dans les conditions suivantes.

#### 1. Période de test

Le Client bénéficie d'un accès d'essai aux services pour une durée de **30 (trente) jours** ou jusqu'à la réalisation de **1 (un) événement**, le premier des deux termes atteints mettant fin à ladite période.

#### 2. Modalités de rémunération pendant la période Freemium

Pendant cette période, **aucun frais initial** ne sera facturé au Client.

En contrepartie, le Client s'engage à verser au Prestataire une rémunération équivalente à **7 %** du montant total du chiffre d'affaires facturé, hors taxes, généré via le système d'intelligence artificielle de conversion mis en place par le Prestataire (ci-après « IA de conversion »).

> Il est expressément convenu que cette rémunération est due sur la base des montants **facturés** par le Client, indépendamment de leur encaissement effectif.

#### 3. Champ d'application

La rémunération susmentionnée s'applique uniquement aux ventes attribuables directement à l'IA de conversion, selon les modalités définies dans le présent contrat.

#### 4. Fin de la période Freemium

À l'issue de la période Freemium, le Client dispose des options suivantes :

- **Option 1 – Autonomie** : Le Client conserve le système en l'état et l'exploite de manière autonome. Un montant forfaitaire de **2 500 € HT** sera dû au Prestataire au titre de la cession du droit d'utilisation et de sortie du dispositif.
- **Option 2 – Poursuite et montée en gamme** : Le Client poursuit la collaboration avec le Prestataire. Une nouvelle proposition commerciale sera établie, incluant des prestations complémentaires (« upsell »).
Champs requis sur le contrat (13)
{{denomination_sociale}}{{forme_sociale}}{{capital_social}}{{adresse_siege}}{{ville_rcs}}{{numero_rcs}}{{representant}}{{qualite_representant}}{{domaine_activite}}{{composants}}{{prix_total}}{{modalite_paiement}}{{periode_realisation}}
Corps du template
# PROPOSITION COMMERCIALE

*SMART FUNNEL — Conditions générales de service IA*

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## 1. Le Client

Le Client est la société **{{denomination_sociale}}**, {{forme_sociale}}{{capital_clause}}, dont le siège est situé au **{{adresse_siege}}**, enregistrée au registre du commerce et des sociétés de **{{ville_rcs}}** sous le numéro **{{numero_rcs}}**, représentée par **{{representant}}** en qualité de **{{qualite_representant}}**.

Le Client est un professionnel du secteur **{{domaine_activite}}**.

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## 2. Détail de l'offre

Mise en place et accompagnement du système Smart Funnel **« {{nom_systeme}} »**, composé de :

{{composants_liste}}

| | |
|---|---|
| **Prix total** | {{prix_total}} |
| **Modalité de paiement** | {{modalite_paiement}} |

{{bloc_freemium}}

---

## 3. Délai indicatif de paramétrage et de mise à disposition du Service

La prestation sera réalisée sur une période de **{{periode_realisation}}**.

---

## 4. Conditions particulières

### Poursuite de l'utilisation de la Solution à l'issue de la collaboration

À l'issue de la collaboration, le Client a la possibilité de continuer à utiliser le SaaS sous la forme d'un **Abonnement à la Solution SETTEO**, au tarif de **150 € HT par mois**.

L'Abonnement à SETTEO est reconduit tacitement par périodes successives d'un (1) mois, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des Parties, par écrit, au plus tard **cinq (5) jours ouvrés** avant l'échéance en cours.

{{garantie_performance}}

{{garantie_whatsapp}}

{{cession_droits}}

*Signé électroniquement*

| Pour SMART FUNNEL | Pour le Client |
|---|---|
| Monsieur Dylan CAMARA | **{{representant}}** en qualité de **{{qualite_representant}}** |
| **Signature :** | **Signature :** |